Codification des natures budgétaires standard

Dans la partie inférieure du volet Tâches de Modules, sélectionnez le module Paramétrage, puis, dans la partie supérieure du volet, sélectionnez l'option Codes budgétaires dans le dossier Paramétrage de ce module.

La page Codes budgétaires s'affiche avec la liste des natures budgétaires standard paramétrées sous forme de tableau.

Le tableau présente le code et le libellé de la nature budgétaire standard, sa catégorie, ainsi que d'autres paramètres de configuration : TVA associée, glissement de la TVA en mois, sens de la transaction, assiette de calcul de la TVA.

Pour des informations sur :

• la réorganisation de l'affichage des lignes du tableau, cliquez ici,
• la recherche de texte dans le tableau, cliquez ici,
• la création d'une ligne, consultez la rubrique ci-après,
• la modification d'une ligne dans le tableau, cliquez ici,
• la suppression d'une ligne dans le tableau, cliquez ici.

Vous pouvez modifier la présentation du tableau : affichage des colonnes, filtrage sur des critères de sélection, groupement de lignes en fonction de critères, etc. Pour plus d'informations sur cette fonctionnalité, consultez la rubrique Réorganisation de l'affichage d'un tableau.

1. Dans la page de paramétrage des natures budgétaires standard, cliquez sur le bouton Créer.
   La page de création s'affiche.

2. Saisissez les informations d'identification de la nature budgétaire.

Afficher les informations de la page

Champ	Description	Requis
Zone Identification
Code	Saisissez un code unique identifiant le code, entre 4 et 10 caractères. Ce code pourra être modifié ultérieurement dans le module Administration, via la fonctionnalité Modifier la codification. Consultez la documentation du module Administration pour plus d'informations sur la modification des codes de natures budgétaires.
Code catégorie	Cliquez sur l'icône pour afficher la liste des catégories de nature budgétaire. Double-cliquez sur une catégorie pour la sélectionner. Cette catégorie ne pourra pas être modifiée ultérieurement.
Libellé	Saisissez une description texte.
Zone TVA encaissée Affichée pour une recette d'exploitation ou hors exploitation Zone TVA à récupérer Affichée pour une dépense d'exploitation ou hors exploitation
Code	Si vous souhaitez activer le calcul automatique de TVA pour la nature budgétaire, cliquez sur l'icône pour afficher la liste des taux de TVA paramétrés. Double-cliquez sur une ligne pour la sélectionner.
Glissement	Saisissez le nombre de mois de décalage de la TVA récupérable ou collectée. Vous pouvez également utiliser les boutons . La valeur est définie à un mois de glissement par défaut.
Zone Calcul TVA Affichée pour une recette ou dépense d'exploitation ou hors exploitation
Sens	Dans la liste déroulante, sélectionnez l'option : - Encaissement pour que le montant et la date de transaction inscrits dans le budget de trésorerie servent de base au positionnement de la TVA, - Débit pour que le montant et la date de transaction inscrits dans le budget opérationnel servent de base au positionnement de la TVA.
Prorata	Ce champ est activé pour une dépense. Saisissez la base de calcul de la TVA. Par exemple, saisissez le nombre 100 pour que la TVA soit calculée à partir de 100% du montant de la dépense hors taxes.

Pour afficher des exemples de calcul de TVA en fonction du sens paramétré, cliquez ici.

3. Cliquez sur le bouton :

• Appliquer pour enregistrer le paramétrage de la nature et créer une autre nature budgétaire,
• OK pour enregistrer le paramétrage de la nature et réafficher la liste des natures budgétaires paramétrées,

• Annuler pour annuler le paramétrage de la nature budgétaire.